exemplaire à retourner à la crèche
CONTRAT D’ACCUEIL	

Ce contrat d’accueil est conclu au bénéfice de l’ENFANT :
Nom : ……………………………Prénom : ………………………
entre :
-	l’Association Trott’Menu (Rue de la Croix de Félix-34820 ASSAS), représentée par son Président
et
-	le(s) représentant(s) légal(aux) de l’enfant :
o	mère…………………………………………….
o	père……………………………………………..
o	autre (à préciser)……………………………….
Il est convenu ce qui suit :
1)	L’enfant est inscrit dans la structure pour la période du ……………….au ………………., 
soit ……… mois (la période ne peut pas être supérieure à 11 mois)
2)	L’enfant sera accueilli dans la structure 
-	durant les créneaux suivants (cocher une seule case par journée)* :
	Lu	Ma	Me	Je	Ve	
journée complète *
(10h facturées, quelles que soient les heures d’arrivée et de départ)						
matin sans repas
(facturation à l’heure pour une durée inférieure ou égale à 2h ;
4h facturées au delà de 2h de présence)						
matin avec repas *
(6h facturées)						
repas + après-midi pour un départ avant 17h *
(6h facturées)						
repas + après-midi pour un départ à 17h ou au delà *
(7h facturées)						
après-midi pour un départ avant 17h *
(4h facturées)						
après-midi pour un départ à 17h ou au delà *
(5h facturées)						
* facturation à l’heure impossible

-	sauf durant 4 semaines en août, 1 semaine en décembre (fermeture de la crèche) et ……. autres semaines pour convenance familiale. Les dates de ces congés doivent être mentionnées ci-après ou signalées à l’Association par lettre au moins un mois à l’avance.
semaines de congés :……………………………………………………………………………………….
Soit un total de ……….. heures par semaine, pendant ……….semaines, représentant un nombre moyen de  …………heures par mois (= nb d’heures par semaine x nb total de semaines / nb de mois).

3)	La participation financière de la famille est mensualisée, selon le nombre d’heures mensuelles définies ci-dessus. Le taux de participation tient compte des revenus de la famille et du nombre d’enfants à charge. Le forfait sera recalculé en cas de changement significatif de situation.
4)	Le forfait mensuel est exigible au début de chaque mois. Tout retard de paiement entraîne une pénalité de 10% à payer le mois suivant.
5)	Dans le cas où l’enfant devrait, à titre exceptionnel, être accueilli à des horaires non prévus dans ce contrat, les heures supplémentaires seront facturées en sus du forfait mensualisé. Toute heure commencée est due.
6)	En cas d’absence de l’enfant, il n’y a lieu à aucune déduction d’heures du forfait, excepté pour les causes stipulées dans le Règlement Intérieur.
7)	En cas de rupture ou de modification du contrat en cours, un préavis de 1 mois reste dû par les parents à l’Association.
Fait à ……………………., le …………………..

Le représentant légal de l’enfant				Le Président de l’Association
	exemplaire à conserver
CONTRAT D’ACCUEIL	

Ce contrat d’accueil est conclu au bénéfice de l’ENFANT :
Nom : ……………………………Prénom : ………………………
entre :
-	l’Association Trott’Menu (Rue de la Croix de Félix-34820 ASSAS), représentée par son Président
et
-	le(s) représentant(s) légal(aux) de l’enfant :
o	mère…………………………………………….
o	père……………………………………………..
o	autre (à préciser)……………………………….
Il est convenu ce qui suit :
1)	L’enfant est inscrit dans la structure pour la période du ……………….au ………………., 
soit ……… mois (la période ne peut pas être supérieure à 11 mois)
2)	L’enfant sera accueilli dans la structure 
-	durant les créneaux suivants (cocher une seule case par journée)* :
	Lu	Ma	Me	Je	Ve	
journée complète *
(10h facturées, quelles que soient les heures d’arrivée et de départ)						
matin sans repas
(facturation à l’heure pour une durée inférieure ou égale à 2h ;
4h facturées au delà de 2h de présence)						
matin avec repas *
(6h facturées)						
repas + après-midi pour un départ avant 17h *
(6h facturées)						
repas + après-midi pour un départ à 17h ou au delà *
(7h facturées)						
après-midi pour un départ avant 17h *
(4h facturées)						
après-midi pour un départ à 17h ou au delà *
(5h facturées)						
* facturation à l’heure impossible

-	sauf durant 4 semaines en août, 1 semaine en décembre (fermeture de la crèche) et ……. autres semaines pour convenance familiale. Les dates de ces congés doivent être mentionnées ci-après ou signalées à l’Association par lettre au moins un mois à l’avance.
semaines de congés :……………………………………………………………………………………….
Soit un total de ……….. heures par semaine, pendant ……….semaines, représentant un nombre moyen de  …………heures par mois (= nb d’heures par semaine x nb total de semaines / nb de mois).

3)	La participation financière de la famille est mensualisée, selon le nombre d’heures mensuelles définies ci-dessus. Le taux de participation tient compte des revenus de la famille et du nombre d’enfants à charge. Le forfait sera recalculé en cas de changement significatif de situation.
4)	Le forfait mensuel est exigible au début de chaque mois. Tout retard de paiement entraîne une pénalité de 10% à payer le mois suivant.
5)	Dans le cas où l’enfant devrait, à titre exceptionnel, être accueilli à des horaires non prévus dans ce contrat, les heures supplémentaires seront facturées en sus du forfait mensualisé. Toute heure commencée est due.
6)	En cas d’absence de l’enfant, il n’y a lieu à aucune déduction d’heures du forfait, excepté pour les causes stipulées dans le Règlement Intérieur.
7)	En cas de rupture ou de modification du contrat en cours, un préavis de 1 mois reste dû par les parents à l’Association.
Fait à ……………………., le …………………..

Le représentant légal de l’enfant				Le Président de l’Association